Mentions légales

Schwanog Siegfried Güntert GmbH
Niedereschacher Strasse 36
D-78052 VS- Obereschach

Téléphone : +49(0)7721 9489-0
Fax : +49(0)7721 9489-99
Email : info@schwanog.com

Registre du commerce : tribunal d'instance Fribourg-en-Brisgau
Numéro de registre : HRB 600 784

Numéro de TVA intracommunautaire en vertu du § 27a de la loi relative à la TVA : DE811211471

Gérant : Clemens Güntert

Exclusion de­responsabilité

Responsabilité sur le contenu

En vertu du § 7 al. 1 de la TMG (loi allemande sur les télémédias), nous sommes responsables en tant que fournisseurs de services de nos propres contenus présents sur ce site conformément à la législation générale. Selon les §§ 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en tant que fournisseurs de services, de contrôler les informations tierces transmises ou sauvegardées ou d’enquêter sur les circonstances indiquant une activité contraire à la loi. Les obligations de retrait ou de blocage de l’utilisation des informations en vertu des lois générales restent applicables. Une responsabilité afférente ne prend toutefois effet qu'au moment de la connaissance d'une violation concrète de la loi. Si nous devions constater des atteintes au droit, nous retirerons ces contenus dans les meilleurs délais.

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Droit à la propriété intellectuell

Les contenus et œuvres présents sur ces sites élaborés par les administrateurs des sites sont soumis au droit allemand sur la propriété intellectuelle. La reproduction, le traitement, la distribution et tout type d’exploitation hors des limites du droit à la propriété intellectuelle nécessitent l'accord écrit de chacun des auteurs ou concepteurs. Les copies et téléchargements de ce site sont uniquement autorisés pour un usage privé et non commercial. Si les contenus de ce site n'ont pas été créés par l'administrateur, les droits à la propriété intellectuelle des tiers sont pris en compte. Les contenus de tiers sont notamment identifiés comme tels. Si vous deviez toutefois constater une violation du droit à la propriété intellectuelle, nous vous demandons une signalisation appropriée. Si nous devions constater des atteintes au droit, nous retirerons de tels contenus dans les meilleurs délais.

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